Droit des marques

Un mot de cette liste trompe le lecteur francophone au premier coup d’œil : das Signet. En français, un « signet » est le ruban cousu dans un livre pour garder la page, ou le favori qu’on enregistre dans un navigateur. En allemand, le mot désigne l’emblème d’une maison : la marque graphique qu’un éditeur imprime sur le dos et la page de titre, puis, par extension, le logo d’une entreprise. On le trouve donc bien dans un livre, mais sur la couverture, pas entre les pages. Le rapprochement n’a rien d’absurde : les deux mots remontent au latin signum, le signe, et c’est le sens qui a pris deux chemins. Pour le marque-page, l’allemand dit das Lesezeichen, et c’est aussi le mot du favori sur Internet. La prononciation hésite entre la française et l’allemande, et le pluriel avec elle : die Signets ou die Signete. En droit, un Signet se protège le plus souvent comme marque figurative ou, s’il porte un nom, comme Wort-Bild-Marke, notre marque semi-figurative. Qui lit « signet » dans un contrat de licence allemand ne cherche donc pas un accessoire de reliure, mais le signe même que la licence concède.